LES ÉLUS DU SYNDICAT

Les Comité Syndical est constitué de 2 élus titulaire par communes et de 2 suppléants (soit 14 titulaires et 14 suppléants). BEAUMONT-SUR-OISE Dominique PYCK Titulaire Jean-Paul SOARES Titulaire Abderhamane GUERZOU Suppléant Marie CAMUS-PHILEMON Suppléante BERNES-SUR-OISE John FRAISSE Titulaire Olivier ANTY Titulaire Olivier FOUR Suppléant Stéphane LACOSTE Suppléant COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THELLOISE Alain DEVOOGHT Titulaire David […]

SIAPBE EN CHIFFRE

Commune Population collectée Nombre de branchements Beaumont sur Oise 9 695 2 934 Bernes sur Oise 2 715 897 Chambly 10 236 4 230 Mours 1 565 634 Nointel 802 296 Persan 12 736 4 552 Ronquerolles 882 344 Total 38 631 13 887 Le réseau de collecte compte 228,34 km de conduites de différents […]

Budget

En 2018 le budget était le suivant : Budget primitif 2018 Recette Dépense Exploitation 2 987 872,88 € 2 987 872,88 € Investissement 3 223 618,55 € 3 223 618,55 €

Financement

LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT En contrepartie du service rendu, le SIAPBE perçoit par l’intermédiaire du distributeur d’eau potable (SUEZ Eau), une redevance intercommunale d’assainissement, dont l’assiette est le volume d’eau facturé par le particulier et les industriels raccordés ou raccordable au réseau d’assainissement. Cette redevance est donc une composante du prix de l’eau payée par les […]

Status

Le SIAPBE, Établissement Public de Coopération Intercommunale créé le 11 Mars 1957. Au sein d’un syndicat mixte fermé (articles L. 5711-1 à L. 5711-4 du CGCT), il regroupe depuis 2017 les communes de Persan, Beaumont-sur-Oise, Bernes-sur-Oise, Mours, Nointel, Ronquerolles et la Communauté de Commune Thelloise. Il exerce « à la carte » conformément à l’article […]

FINANCEMENT

« LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT. En contrepartie du service rendu, le SIAPBE perçoit par l’intermédiaire du distributeur d’eau potable (SUEZ Eau), une redevance intercommunale d’assainissement, dont l’assiette est le volume d’eau facturé par le particulier et les industriels raccordés ou raccordable au réseau d’assainissement. Cette redevance est donc une composante du prix de l’eau payée par les […]

STATUS

Le SIAPBE, Etablissement Public de Coopération Intercommunale créé le 11 Mars 1957. Il regroupe en 2015 les communes de Persan, Beaumont-sur-Oise, Chambly, Bernes-sur-Oise, Mours, Nointel, Ronquerolles. Le syndicat a modifié ses statuts en 2013, pour devenir un syndicat « à la carte » conformément à l’article L.5212.16 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il exerce, en lieu […]